Bonjour,

Je suis en train de préparer la mise à jour de notre Règlement Occitanie des championnats par équipes par rapport au règlement fédéral A02.
Pas de révolution ni de changement majeur si ce n’est la partie du 2.5 concernant l’arbitrage.

Voici le 2.5 de notre règlement qui collait jusqu’à présent au règlement fédéral

[b]2.5. Responsable des rencontres et arbitrage[/b]
Sauf décision contraire du directeur de groupe, le responsable de la rencontre est l’organisateur indiqué par le club recevant sur le bulletin d’inscription. La Commission Technique pourra sanctionner un club organisateur qui n’offrira pas des conditions d’accueil et de jeu convenables. En N4 et L1, les matchs sont dirigés par un arbitre fédéral Elite, d’Open, de Club, stagiaire, ou à défaut par une personne titulaire d’une licence A officiant en tant qu’arbitre, désigné avant le début de la rencontre par le responsable de la rencontre.
L’arbitre d’un seul match peut jouer dans ce même match.

Voici le 2.5 du futur A02 fédéral

[b]2.5. Responsable des rencontres et arbitrage[/b]
Sauf décision contraire du directeur de groupe, le responsable de la rencontre est l’organisateur indiqué par le club recevant sur le bulletin d’inscription.
La Commission Technique Fédérale pourra sanctionner un club organisateur qui n’offrira pas des conditions d’accueil et de jeu convenables.
En Top 16, chaque match est dirigé par un arbitre fédéral désigné par le directeur de la Nationale après avis de la Direction Nationale de l’Arbitrage.
En NI, NII, NIII et NIV, les matchs sont dirigés par un arbitre fédéral Elite, d’Open ou de Club désigné par le responsable de la rencontre. [b]

En NIV, une demande de dérogation est possible par les Ligues.

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L’arbitre en NI et NII ne peut pas être joueur, même dans une autre division.
En NIII, l’arbitre d’un seul match ne peut que jouer dans ce même match.
En NIV un arbitre peut jouer son match de NIV et officier dans plusieurs matchs de NIV et de division inférieure.
Le responsable de la rencontre doit vérifier le statut de l’arbitre du match.
Les clubs fautifs sont sanctionnés d’une amende de 150 € par infraction. Le non-paiement dans les délais fixés
entraîne pour les équipes concernées l’exclusion du championnat la saison suivante.

On constate que la définition d’un arbitre officiant dans une rencontre de N4 a évolué et que l’arbitre stagiaire en est donc exclu.
(Ne pas confondre avec le 2.4 avec l’obligation pour un club de N4 de comporter parmi ses membres un arbitre dont la définition ne change pas)
On constate aussi que les Ligues ont encore la possibilité d’accorder des dérogations.

Ma question sera simple.
Gardons nous notre règlement ou l’adaptons nous pour la N4 comme le règlement fédéral ?
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